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Ossature à compléter. Ce document reprend les rubriques exigées par l'article 6-III de la LCEN et par l'article L221-5 du Code de la consommation. Il n'a pas valeur de document juridique validé : faites-le relire avant la mise en ligne. Tous les passages surlignés sont à renseigner.

Informations légales

Mentions légales

Mise à jour : JJ/MM/AAAA

02Hébergeur

Raison sociale: Nom de l'hébergeur
Adresse: Adresse postale complète
Téléphone: Numéro

03Activité

basarc propose un service d'accompagnement d'image à distance : analyse écrite, plan personnalisé et suivi hebdomadaire. Le format Prestige ajoute des rencontres en présentiel, en France métropolitaine.

basarc ne constitue ni un service médical, ni un suivi psychologique, ni une prestation de chirurgie ou de médecine esthétique. Aucune des prestations proposées n'est un acte de soin, et aucun diagnostic médical n'est réalisé. Toute question de santé relève d'un professionnel agréé.

Les résultats obtenus dépendent de l'application du protocole et varient d'une personne à l'autre : aucun résultat n'est garanti. Les garanties annoncées sur le site portent sur la prestation et son remboursement dans les conditions prévues aux CGV, non sur un résultat.

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, protocole, structure, identité visuelle, photographies) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques, logos et noms d'institutions ou de publications cités sur le site le sont à titre de référence documentaire, pour signaler des travaux portant sur le rôle de l'apparence. Ces citations n'impliquent aucun partenariat, aucune affiliation et aucune caution de leur part envers basarc.

05Photographies transmises par les clients

Les photographies transmises dans le cadre d'un diagnostic restent la propriété de leur auteur. Elles servent uniquement à établir l'analyse, ne sont jamais publiées ni transmises à des tiers hors de l'équipe, et sont supprimées sur simple demande. Voir la politique de confidentialité.

06Témoignages

Les témoignages publiés sur le site le sont sous identité d'emprunt, à la demande des clients concernés. Les propos sont rapportés fidèlement ; seuls les éléments d'identification sont modifiés.

07Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : nom et coordonnées du médiateur. L'adhésion est obligatoire pour toute activité auprès de consommateurs.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

08Droit applicable

Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français.